Permis de construire n° 08407215C0025 à Mazan pour 383 m² de logement, La Venue De St Pierre Lotissement ""Allee Chamayou"" Lot 9
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 6 octobre 2015
Dossier PC n° 08407215C0025
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08407215C0025 a été délivré le 6 octobre 2015 à Mazan (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé La Venue De St Pierre Lotissement ""Allee Chamayou"" Lot 9.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 383 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 954 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 4 logements, exclusivement en collectif.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0O1863, 0O288, 0O287. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Vaucluse en 2015 (médiane : environ 9 mois). Au total, 532 permis de construire et déclarations préalables référencés à Mazan sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 6 octobre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
6 octobre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Mazan
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement ""Allee Chamayou"" Lot 9
Territoires administratifs
- Commune
- Mazan Code postal 84380 Identifiant INSEE 84072
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 4 logements |
|---|---|
| Type principal | Collectif hors résidence |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 383 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 383 m² | 383 m² |
| Total | 0 m² | 383 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 383 m² | 383 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 4 |
| Logements collectifs | 4 |
| Collectifs hors résidence | 4 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MAZAN (84380)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08407215C0025 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 84072 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 6 octobre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |