Permis de construire Logement N° 08407213N0010

Permis de construire n° 08407213N0010 à Mazan pour 284 m² de logement, Chem De Blayne

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 2 juillet 2013

Dossier PC n° 08407213N0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Chem De Blayne, le permis de construire n° 08407213N0010 a été délivré le 2 juillet 2013 à Mazan (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 284 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 251 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 3 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 3 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est F1357. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 532 permis de construire et déclarations préalables référencés à Mazan.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/07/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 251 m²

Surface créée

284 m²

Variation nette

+284 m²

Surface totale après

284 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 2 juillet 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

2 juillet 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2013
2
Autorisation
02/07/2013
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Mazan

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

F1357

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Mazan Code postal 84380 Identifiant INSEE 84072
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 284 m² 0 m² 0 m² 0 m² 284 m² 284 m²
Total 0 m² 284 m² 0 m² 0 m² 0 m² 284 m² 284 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 3 - - 3
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MODÈNE (84330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08407213N0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84072 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 2 juillet 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 07/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 logements en individuel, pour 284 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 251 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Chem De Blayne, à Mazan (84380).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 2 juillet 2013).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08407213N0010, déposé en mairie de Mazan.

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