Permis de construire Logement N° 08406913N0019

Permis de construire n° 08406913N0019 à Malaucène pour 128 m² de logement, Quartier Piochier

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 23 août 2013

Dossier PC n° 08406913N0019

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08406913N0019 a été délivré le 23 août 2013 à Malaucène (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Quartier Piochier.

Le dossier décrit un projet de transformation avec extension, portant sur 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 28 500 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AR765. Le dossier a été instruit en près de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Vaucluse en 2013 (médiane : environ 9 mois). Au total, 234 permis de construire et déclarations préalables référencés à Malaucène sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/08/2013

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

28 500 m²

Surface existante avant

531 m²

Surface créée

128 m²

Variation nette

+72 m²

Surface totale après

603 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/08/2014. Le chantier a été mené en un peu plus de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

23 août 2013

Ouverture de chantier (DOC)

28/10/2013

Achèvement (DAACT)

01/08/2014

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
23/08/2013
Chantier (DOC)
28/10/2013
4
Achèvement (DAACT)
01/08/2014

Localisation du projet à Malaucène

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AR765

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Malaucène Code postal 84340 Identifiant INSEE 84069
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 287 m² 72 m² 56 m² 0 m² 0 m² 128 m² 415 m²
Locaux 244 m² 0 m² 0 m² 0 m² 56 m² -56 m² 188 m²
Total 531 m² 72 m² 56 m² 0 m² 56 m² 72 m² 603 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MALAUCENE (84340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08406913N0019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84069 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 23 août 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 08/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 28 500 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Quartier Piochier, à Malaucène (84340).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 23 août 2013, ouverture de chantier le 28 octobre 2013, achèvement déclaré le 1 août 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08406913N0019, déposé en mairie de Malaucène.

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