Délivré le 13 juillet 2023 à Lapalud (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08406423N0023 porte sur un projet situé Clos des Poetes.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est la location. Le dossier déclare 108 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 502 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 0A 1596. La base compte un autre dossier pour la même voie, Clos des Poetes, le premier datant de 2023. Le catalogue recense 218 permis de construire et déclarations préalables à Lapalud, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/07/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

502 m²

Surface créée

108 m²

Variation nette

+108 m²

Surface totale après

108 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 juillet 2023. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

13 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

13/07/2023

Autorisation

13/07/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Lapalud

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A 1596

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Lapalud Code postal 84840 Identifiant INSEE 84064
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 502 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Location
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max)	1
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 108 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	108 m²	0 m²	0 m²	0 m²	108 m²	108 m²
Total	0 m²	108 m²	0 m²	0 m²	0 m²	108 m²	108 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	1	-	-	1
-	-	-	100,0 %	-	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: PIERRELATTE (26700)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	08406423N0023
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	84064 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	13 juillet 2023
Date de dépôt	13/07/2023
Dernière mise à jour (DPC)	07/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, Clos des Poetes à Lapalud (84840)

L’autre dossier recensé sur la voie Clos des Poetes depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°08406423N0022 Logement Autorisé

Clos des Poetes

Lapalud (84840)

Nouvelle construction

13/07/2023 108 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Lapalud

PC n°08406423N0024 Logement Annulé

3 Lotissement Le Clos du Cha

Lapalud (84840)

Nouvelle construction

22 juin 2023 88 m² SDP

PC n°08406423N0016 Logement Autorisé

11 Les Jardins de Marie

Lapalud (84840)

Extension sans transformation

12 juil. 2023 122 m² SDP

PC n°08406423N0022 Logement Autorisé

Clos des Poetes

Lapalud (84840)

Nouvelle construction

13 juil. 2023 108 m² SDP

PC n°08406423N0007 Logement Autorisé

avenue de la Gare Lotissement Le Clos du Chateau d'Eau

Lapalud (84840)

Nouvelle construction

17 juil. 2023 103 m² SDP

PC n°08406423N0021 Logement Autorisé

6 Lotissement Le Clos du Cha

Lapalud (84840)

Nouvelle construction

17 juil. 2023 94 m² SDP

PC n°08406423N0026 Logement Terminé

2 Lotissement Le Clos du Cha

Lapalud (84840)

Nouvelle construction

18 juil. 2023 87 m² SDP

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