Permis de construire Logement N° 08406413N0009

Permis de construire n° 08406413N0009 à Lapalud pour 81 m² de logement, 155 Chem Des Freres Marseille

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 22 octobre 2013

Dossier PC n° 08406413N0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 22 octobre 2013 à Lapalud (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08406413N0009 porte sur un projet situé 155 Chem Des Freres Marseille.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 81 m² de surface de plancher sur un terrain de 457 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A1420. Au total, 214 permis de construire et déclarations préalables référencés à Lapalud sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/10/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

457 m²

Surface créée

81 m²

Variation nette

+81 m²

Surface totale après

81 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/02/2016. Le chantier a duré 1 an 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 octobre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

22/07/2014

Achèvement (DAACT)

23/02/2016

Délai autorisation - chantier

9 mois

Durée du chantier

1 an 7 mois

Délai total

2 ans 4 mois

Dépôt
23/02/2016
Autorisation
22/10/2013
Chantier (DOC)
22/07/2014
4
Achèvement (DAACT)
23/02/2016

Localisation du projet à Lapalud

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A1420

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lapalud Code postal 84840 Identifiant INSEE 84064
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 81 m²
Total 0 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 81 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LAPALUD (84840)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08406413N0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84064 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 22 octobre 2013
Date de dépôt 23/02/2016
Dernière mise à jour (DPC) 02/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 81 m² de surface de plancher sur un terrain de 457 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 155 Chem Des Freres Marseille, à Lapalud (84840).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 22 octobre 2013, ouverture de chantier le 22 juillet 2014, achèvement déclaré le 23 février 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08406413N0009, déposé en mairie de Lapalud.

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