Permis de construire Logement N° 08405713S0002

Permis de construire n° 08405713S0002 à Joucas pour 152 m² de logement, Le Jas

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 19 avril 2013

Dossier PC n° 08405713S0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 19 avril 2013 à Joucas (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08405713S0002 porte sur un projet situé Le Jas.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 152 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 250 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 3 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 2 T1 et 1 T3.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est D494. Ce dossier s'inscrit parmi les 31 permis de construire et déclarations préalables référencés à Joucas.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/04/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 250 m²

Surface existante avant

381 m²

Surface créée

152 m²

Variation nette

+152 m²

Surface totale après

533 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/04/2015. Le chantier a duré 1 an 3 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

19 avril 2013

Ouverture de chantier (DOC)

19/12/2013

Achèvement (DAACT)

15/04/2015

Délai autorisation - chantier

8 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 11 mois

Dépôt
15/04/2015
Autorisation
19/04/2013
Chantier (DOC)
19/12/2013
4
Achèvement (DAACT)
15/04/2015

Localisation du projet à Joucas

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

D494

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Jas

Territoires administratifs

Commune
Joucas Code postal 84220 Identifiant INSEE 84057
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 152 m² 152 m² 0 m² 0 m² 0 m² 152 m² 304 m²
Locaux 229 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 229 m²
Total 381 m² 152 m² 0 m² 0 m² 0 m² 152 m² 533 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements collectifs 3
Collectifs hors résidence 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
2 - 1 - - - 3
66,7 % - 33,3 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
JOUCAS (84220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08405713S0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84057 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 19 avril 2013
Date de dépôt 15/04/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 logements en collectif, pour 152 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 250 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Le Jas, à Joucas (84220).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 19 avril 2013, ouverture de chantier le 19 décembre 2013, achèvement déclaré le 15 avril 2015).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 2 T1 et 1 T3.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08405713S0002, déposé en mairie de Joucas.

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