Permis de construire Logement N° 0840542600021

Permis de construire n° 0840542600021 à L'Isle-sur-la-Sorgue pour 354 m² de logement, 70 Avenue Des Sorgues

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 7 juillet 2026

Dossier PC n° 0840542600021

Demandeur

LE CLOS DES TILLEULS

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0840542600021, délivré le 7 juillet 2026 à L'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 70 Avenue Des Sorgues. Le projet est porté par LE CLOS DES TILLEULS.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 354 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 036 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 4 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 4 T2.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé, un architecte est intervenu sur le dossier et la parcelle cadastrale concernée est BV379. Ce dossier fait partie des 1 052 permis de construire et déclarations préalables référencés à L'Isle-sur-la-Sorgue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

07/07/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 036 m²

Surface existante avant

380 m²

Surface créée

354 m²

Variation nette

+354 m²

Surface totale après

734 m²

Logements créés

4

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 7 juillet 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

7 juillet 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
-
2
Autorisation
07/07/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à L'Isle-sur-la-Sorgue

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BV379

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
L'Isle-sur-la-Sorgue Code postal 84800 Identifiant INSEE 84054
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 4 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Oui

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 199 m² 354 m² 0 m² 0 m² 0 m² 354 m² 553 m²
Locaux 181 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 181 m²
Total 380 m² 354 m² 0 m² 0 m² 0 m² 354 m² 734 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 4
Logements individuels 4
Individuels groupés 4

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 4 - - - - 4
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LE CLOS DES TILLEULS

Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
512271289
SIRET
51227128900013
Code APE (NAF)
41.10D - Supports juridiques de programmes
Localisation
L'ISLE-SUR-LA-SORGUE (84800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0840542600021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84054 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 7 juillet 2026
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 4 logements en individuel, pour 354 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 036 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 70 Avenue Des Sorgues, à L'Isle-sur-la-Sorgue (84800).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par LE CLOS DES TILLEULS et accordé le 7 juillet 2026.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 7 juillet 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0840542600021, déposé en mairie de L'Isle-sur-la-Sorgue.

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