Permis de construire Logement N° 08405216S0010

Permis de construire n° 08405216S0010 à Grambois pour 97 m² de logement, Quartier Barraban

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 29 mai 2016

Dossier PC n° 08405216S0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 29 mai 2016 à Grambois (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08405216S0010 porte sur un projet situé Quartier Barraban.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. 97 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 01/07/2017. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/12/2016, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré G 8. Le catalogue recense 88 permis de construire et déclarations préalables à Grambois, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

97 m²

Variation nette

+97 m²

Surface totale après

97 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/07/2017. Le chantier a été mené en 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

29 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

01/12/2016

Achèvement (DAACT)

01/07/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

7 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
01/07/2017
Autorisation
29/05/2016
Chantier (DOC)
01/12/2016
4
Achèvement (DAACT)
01/07/2017

Localisation du projet à Grambois

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

G 8

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Grambois Code postal 84240 Identifiant INSEE 84052
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 97 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²
Total 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-MARTIN-DE-LA-BRASQUE (84760)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08405216S0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84052 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 29 mai 2016
Date de dépôt 01/07/2017
Dernière mise à jour (DPC) 11/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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