Permis de construire Logement N° 0840392300021

Permis de construire n° 0840392300021 à Courthézon pour 45 m² de logement, 17 Rue Gabriel Rambaud

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 23 mai 2023

Dossier PC n° 0840392300021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Courthézon (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 0840392300021 a été délivré le 23 mai 2023, pour un projet situé 17 Rue Gabriel Rambaud.

Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 45 m² de surface de plancher sur un terrain de 42 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AP187. Le dossier a été instruit en près de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). L'ensemble des 394 permis de construire et déclarations préalables référencés à Courthézon est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/05/2023

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Logement

Surface du terrain

42 m²

Surface existante avant

67 m²

Surface créée

45 m²

Variation nette

-22 m²

Surface totale après

45 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/07/2025. Le chantier a duré 1 an 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

23 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

10/08/2023

Achèvement (DAACT)

15/07/2025

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

1 an 11 mois

Délai total

2 ans 1 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
23/05/2023
Chantier (DOC)
10/08/2023
4
Achèvement (DAACT)
15/07/2025

Localisation du projet à Courthézon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AP187

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Courthézon Code postal 84350 Identifiant INSEE 84039
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec diminution
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 45 m² 0 m² 0 m² 45 m² 45 m²
Locaux 67 m² 0 m² 0 m² 22 m² 45 m² -67 m² 0 m²
Total 67 m² 0 m² 45 m² 22 m² 45 m² -22 m² 45 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COURTHEZON (84350)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0840392300021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84039 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 23 mai 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 10/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 1 logement en individuel, pour 45 m² de surface de plancher sur un terrain de 42 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 17 Rue Gabriel Rambaud, à Courthézon (84350).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 23 mai 2023, ouverture de chantier le 10 août 2023, achèvement déclaré le 15 juillet 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0840392300021, déposé en mairie de Courthézon.

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