Permis de construire Locaux N° 08403824S0012

Permis de construire n° 08403824S0012 à Cheval-Blanc pour 3 398 m² de locaux, Le Bel Hoste

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 6 février 2025

Dossier PC n° 08403824S0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08403824S0012 a été délivré le 6 février 2025 à Cheval-Blanc (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Le Bel Hoste.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 3 398 m² de surface de plancher sur un terrain de 138 380 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 3 398 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont BE552, BE293, BE187. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). L'ensemble des 230 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cheval-Blanc est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

06/02/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

138 380 m²

Surface existante avant

573 m²

Surface créée

3 398 m²

Variation nette

+3 398 m²

Surface totale après

3 971 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 6 février 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

6 février 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
06/02/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cheval-Blanc

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

BE552 BE293 BE187

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Bel Hoste

Territoires administratifs

Commune
Cheval-Blanc Code postal 84460 Identifiant INSEE 84038
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m²
Locaux 480 m² 3 398 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 398 m² 3 878 m²
Total 573 m² 3 398 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 398 m² 3 971 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 433 m² 3 398 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 398 m² 3 831 m²
Autres activités 47 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 47 m²
dont Bureaux 47 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 47 m²
Total locaux 480 m² 3 398 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 398 m² 3 878 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHEVAL-BLANC (84460)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08403824S0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84038 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 6 février 2025
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 02/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 3 398 m² de surface de plancher sur un terrain de 138 380 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Le Bel Hoste, à Cheval-Blanc (84460).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 6 février 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08403824S0012, déposé en mairie de Cheval-Blanc.

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