Permis de construire Logement N° 08403820S0004

Permis de construire n° 08403820S0004 à Cheval-Blanc pour 88 m² de logement, 187 E Avenu De La Canebiere Les Cadenieres

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 5 octobre 2020

Dossier PC n° 08403820S0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 187 E Avenu De La Canebiere Les Cadenieres, le permis de construire n° 08403820S0004 a été délivré le 5 octobre 2020 à Cheval-Blanc (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 600 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AO481. Au total, 230 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cheval-Blanc sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/10/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 600 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

88 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/11/2021. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 octobre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

01/02/2021

Achèvement (DAACT)

15/11/2021

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
15/11/2021
Autorisation
05/10/2020
Chantier (DOC)
01/02/2021
4
Achèvement (DAACT)
15/11/2021

Localisation du projet à Cheval-Blanc

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AO481

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Cadenieres

Territoires administratifs

Commune
Cheval-Blanc Code postal 84460 Identifiant INSEE 84038
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²
Total 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROBION (84440)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08403820S0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84038 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 5 octobre 2020
Date de dépôt 15/11/2021
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 600 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 187 E Avenu De La Canebiere Les Cadenieres, à Cheval-Blanc (84460).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 5 octobre 2020, ouverture de chantier le 1 février 2021, achèvement déclaré le 15 novembre 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08403820S0004, déposé en mairie de Cheval-Blanc.

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