Permis de construire Logement N° 08403816S0020

Permis de construire n° 08403816S0020 à Cheval-Blanc pour 200 m² de logement, 271 C Chemi Saint Ferreol

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 28 février 2017

Dossier PC n° 08403816S0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08403816S0020, délivré le 28 février 2017 à Cheval-Blanc (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 271 C Chemi Saint Ferreol.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 200 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 295 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AR190, AR193, AR194. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 230 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cheval-Blanc.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

28/02/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 295 m²

Surface existante avant

240 m²

Surface créée

200 m²

Variation nette

+200 m²

Surface totale après

440 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 28 février 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

28 février 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2016
2
Autorisation
28/02/2017
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cheval-Blanc

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AR190 AR193 AR194

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cheval-Blanc Code postal 84460 Identifiant INSEE 84038
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 240 m² 200 m² 0 m² 0 m² 0 m² 200 m² 440 m²
Total 240 m² 200 m² 0 m² 0 m² 0 m² 200 m² 440 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHEVAL-BLANC (84460)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08403816S0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84038 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 28 février 2017
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 200 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 295 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 271 C Chemi Saint Ferreol, à Cheval-Blanc (84460).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 28 février 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08403816S0020, déposé en mairie de Cheval-Blanc.

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