Permis de construire Logement N° 08403814S0014

Permis de construire n° 08403814S0014 à Cheval-Blanc pour 87 m² de logement, Lot16 Lot Les Jardins De Verane

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 25 juin 2014

Dossier PC n° 08403814S0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cheval-Blanc (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08403814S0014 a été délivré le 25 juin 2014, pour un projet situé Lot16 Lot Les Jardins De Verane.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 87 m² de surface de plancher sur un terrain de 602 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AC575P, AC574P. L'ensemble des 230 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cheval-Blanc est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/06/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

602 m²

Surface créée

87 m²

Variation nette

+87 m²

Surface totale après

87 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/04/2015. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 juin 2014

Ouverture de chantier (DOC)

22/09/2014

Achèvement (DAACT)

15/04/2015

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

près de 7 mois

Délai total

près de 10 mois

Dépôt
15/04/2015
Autorisation
25/06/2014
Chantier (DOC)
22/09/2014
4
Achèvement (DAACT)
15/04/2015

Localisation du projet à Cheval-Blanc

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

AC575P AC574P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cheval-Blanc Code postal 84460 Identifiant INSEE 84038
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²
Total 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHEVAL-BLANC (84460)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08403814S0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84038 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 25 juin 2014
Date de dépôt 15/04/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 87 m² de surface de plancher sur un terrain de 602 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Lot16 Lot Les Jardins De Verane, à Cheval-Blanc (84460).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 25 juin 2014, ouverture de chantier le 22 septembre 2014, achèvement déclaré le 15 avril 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08403814S0014, déposé en mairie de Cheval-Blanc.

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