Permis de construire Logement N° 08403521E0073

Permis de construire n° 08403521E0073 à Cavaillon pour 160 m² de logement, 70 Lotis La Plane

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 20 décembre 2021

Dossier PC n° 08403521E0073

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 20 décembre 2021 à Cavaillon (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08403521E0073 porte sur un projet situé 70 Lotis La Plane.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 160 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AZ348. L'instruction du dossier a duré près d'un an. C'est dans la moyenne des délais observés en Vaucluse en 2021 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 580 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cavaillon.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

20/12/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

160 m²

Variation nette

+160 m²

Surface totale après

160 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 20 décembre 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

20 décembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
20/12/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cavaillon

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AZ348

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cavaillon Code postal 84300 Identifiant INSEE 84035
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 160 m²
Total 0 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 160 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
OPPEDE (84580)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08403521E0073
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84035 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 20 décembre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 01/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 160 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 70 Lotis La Plane, à Cavaillon (84300).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 20 décembre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08403521E0073, déposé en mairie de Cavaillon.

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