Permis de construire n° 0840341800039 à Caumont-sur-Durance pour 6 400 m² de locaux, Le Prat De L'air
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 23 octobre 2018
Dossier PC n° 0840341800039
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Caumont-sur-Durance (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 0840341800039 a été délivré le 23 octobre 2018, pour un projet situé Le Prat De L'air.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 6 400 m² de surface de plancher sur un terrain de 15 000 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 6 400 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont C211, C583. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Vaucluse en 2018 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 371 permis de construire et déclarations préalables référencés à Caumont-sur-Durance.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 23 octobre 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
23 octobre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Caumont-sur-Durance
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Caumont-sur-Durance Code postal 84510 Identifiant INSEE 84034
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 6 400 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 6 400 m² | 6 400 m² |
| Total | 0 m² | 6 400 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 6 400 m² | 6 400 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 6 400 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 6 400 m² | 6 400 m² |
| Total locaux | 0 m² | 6 400 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 6 400 m² | 6 400 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CAUMONT SUR DURANCE (84510)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0840341800039 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 84034 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 23 octobre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |