Permis de construire Logement N° 08403018C0024

Permis de construire n° 08403018C0024 à Caromb pour 91 m² de logement, Lotissement Le Clos Des Ol

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 21 novembre 2018

Dossier PC n° 08403018C0024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 21 novembre 2018 à Caromb (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08403018C0024 porte sur un projet situé Lotissement Le Clos Des Ol.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 511 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est D1363. L'ensemble des 355 permis de construire et déclarations préalables référencés à Caromb est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/11/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

511 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/05/2020. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 novembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

17/01/2019

Achèvement (DAACT)

08/05/2020

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
17/01/2019
Autorisation
21/11/2018
Chantier (DOC)
17/01/2019
4
Achèvement (DAACT)
08/05/2020

Localisation du projet à Caromb

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

D1363

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Caromb Code postal 84330 Identifiant INSEE 84030
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAROMB (84330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08403018C0024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84030 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 21 novembre 2018
Date de dépôt 17/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 04/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 511 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Lotissement Le Clos Des Ol, à Caromb (84330).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 21 novembre 2018, ouverture de chantier le 17 janvier 2019, achèvement déclaré le 8 mai 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08403018C0024, déposé en mairie de Caromb.

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