Permis de construire Logement N° 08403015C0015

Permis de construire n° 08403015C0015 à Caromb pour 58 m² de logement, 100 Chemin Des Aires

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 16 septembre 2015

Dossier PC n° 08403015C0015

Demandeur

LE CL'CHAUD

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08403015C0015 a été délivré le 16 septembre 2015 à Caromb (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 100 Chemin Des Aires. Le demandeur déclaré est LE CL'CHAUD.

Le projet déclaré est une opération d'extension sans transformation, portant sur 58 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 158 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0F1017, 0F689, 0F691. Au total, 355 permis de construire et déclarations préalables référencés à Caromb sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/09/2015

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

1 158 m²

Surface existante avant

181 m²

Surface créée

58 m²

Variation nette

+58 m²

Surface totale après

239 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/02/2017. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

16/02/2016

Achèvement (DAACT)

10/02/2017

Délai autorisation - chantier

5 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
10/02/2017
Autorisation
16/09/2015
Chantier (DOC)
16/02/2016
4
Achèvement (DAACT)
10/02/2017

Localisation du projet à Caromb

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0F1017 0F689 0F691

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Caromb Code postal 84330 Identifiant INSEE 84030
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Oui, Niveaux suppl. : Oui
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 181 m² 58 m² 0 m² 0 m² 0 m² 58 m² 239 m²
Total 181 m² 58 m² 0 m² 0 m² 0 m² 58 m² 239 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LE CL'CHAUD

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
793502477
SIRET
79350247700011
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
SARRIANS (84260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08403015C0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84030 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 16 septembre 2015
Date de dépôt 10/02/2017
Dernière mise à jour (DPC) 04/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 58 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 158 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 100 Chemin Des Aires, à Caromb (84330).
Qui a déposé ce permis de construire ?
La demande a été déposée par LE CL'CHAUD et accordée le 16 septembre 2015.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 16 septembre 2015, ouverture de chantier le 16 février 2016, achèvement déclaré le 10 février 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08403015C0015, déposé en mairie de Caromb.

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