Permis de construire Logement N° 08402623S0045

Permis de construire n° 08402623S0045 à Cadenet pour 107 m² de logement, Chemin De Vermillere

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 18 octobre 2023

Dossier PC n° 08402623S0045

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08402623S0045 a été délivré le 18 octobre 2023 à Cadenet (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Chemin De Vermillere.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 107 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 506 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AD221. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Vaucluse en 2023 (médiane : environ 8 mois). Au total, 252 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cadenet sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/10/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 506 m²

Surface créée

107 m²

Variation nette

+107 m²

Surface totale après

107 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/10/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

18 octobre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

24/10/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

6 jours

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
18/10/2023
3
Chantier (DOC)
24/10/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cadenet

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AD221

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cadenet Code postal 84160 Identifiant INSEE 84026
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 107 m² 0 m² 0 m² 0 m² 107 m² 107 m²
Total 0 m² 107 m² 0 m² 0 m² 0 m² 107 m² 107 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROGNES (13840)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08402623S0045
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84026 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 18 octobre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 107 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 506 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Chemin De Vermillere, à Cadenet (84160).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 18 octobre 2023, ouverture de chantier le 24 octobre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08402623S0045, déposé en mairie de Cadenet.

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