Permis de construire Logement N° 08402623S0034

Permis de construire n° 08402623S0034 à Cadenet pour 801 m² de logement, 530 Route De Pertuis A

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 19 mars 2024

Dossier PC n° 08402623S0034

Demandeur

AMV LES OLIVIERS

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08402623S0034 a été délivré le 19 mars 2024 à Cadenet (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 530 Route De Pertuis A. Le projet est porté par AMV LES OLIVIERS.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 801 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 108 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 8 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T3 et 6 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont BA40, BA41. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). L'ensemble des 252 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cadenet est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

19/03/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 108 m²

Surface existante avant

160 m²

Surface créée

801 m²

Variation nette

+801 m²

Surface totale après

961 m²

Logements créés

8

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 19 mars 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

19 mars 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
19/03/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cadenet

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BA40 BA41

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cadenet Code postal 84160 Identifiant INSEE 84026
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 8 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 160 m² 801 m² 0 m² 0 m² 0 m² 801 m² 961 m²
Total 160 m² 801 m² 0 m² 0 m² 0 m² 801 m² 961 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 8
Logements individuels 8
Individuels groupés 8

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 2 6 - - 8
- - 25,0 % 75,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

AMV LES OLIVIERS

Catégorie
Soc. civile
Catégorie juridique
Autre société civile
SIREN
928808757
SIRET
92880875700019
Code APE (NAF)
41.10D - Supports juridiques de programmes
Localisation
AIX EN PROVENCE (13594)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08402623S0034
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84026 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 19 mars 2024
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 03/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 8 logements en individuel, pour 801 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 108 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 530 Route De Pertuis A, à Cadenet (84160).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par AMV LES OLIVIERS et accordé le 19 mars 2024.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 19 mars 2024).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 2 T3 et 6 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08402623S0034, déposé en mairie de Cadenet.

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