Permis de construire Locaux N° 08402522S0021

Permis de construire n° 08402522S0021 à Cabrières-d'Avignon pour 59 m² de locaux, 1386 Chemin De La Beaume

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 23 mai 2023

Dossier PC n° 08402522S0021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 1386 Chemin De La Beaume, le permis de construire n° 08402522S0021 a été délivré le 23 mai 2023 à Cabrières-d'Avignon (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 59 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 59 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0B330. L'ensemble des 145 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cabrières-d'Avignon est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/05/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface existante avant

91 m²

Surface créée

59 m²

Variation nette

+59 m²

Surface totale après

150 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/05/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

23 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

23/05/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Dépôt
23/05/2023
Autorisation
23/05/2023
3
Chantier (DOC)
23/05/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cabrières-d'Avignon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B330

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cabrières-d'Avignon Code postal 84220 Identifiant INSEE 84025
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 91 m² 59 m² 0 m² 0 m² 0 m² 59 m² 150 m²
Total 91 m² 59 m² 0 m² 0 m² 0 m² 59 m² 150 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 91 m² 59 m² 0 m² 0 m² 0 m² 59 m² 150 m²
Total locaux 91 m² 59 m² 0 m² 0 m² 0 m² 59 m² 150 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
L'ISLE SUR LA SORGUE (84800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08402522S0021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84025 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 23 mai 2023
Date de dépôt 23/05/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 59 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 1386 Chemin De La Beaume, à Cabrières-d'Avignon (84220).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 23 mai 2023, ouverture de chantier le 23 mai 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08402522S0021, déposé en mairie de Cabrières-d'Avignon.

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