Permis de construire Logement N° 08401923G0063

Permis de construire n° 08401923G0063 à Bollène pour 133 m² de logement, 4 allée des Genets Lot 5 Lotissement Le Melise

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 14 novembre 2023

Dossier PC n° 08401923G0063

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08401923G0063 a été délivré le 14 novembre 2023 à Bollène (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 4 allée des Genets Lot 5 Lotissement Le Melise.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 133 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 417 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 24/05/2024, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 0E 3748. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, allée des Genets, le premier datant de 2018. Au total, le catalogue compte 851 permis de construire et déclarations préalables à Bollène, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

14/11/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

417 m²

Surface créée

133 m²

Variation nette

+133 m²

Surface totale après

133 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/05/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

14 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

24/05/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
24/05/2024
Autorisation
14/11/2023
3
Chantier (DOC)
24/05/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bollène

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0E 3748

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 5 Lotissement Le Melise

Territoires administratifs

Commune
Bollène Code postal 84500 Identifiant INSEE 84019
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 417 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 133 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²
Total 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOLLÈNE (84500)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08401923G0063
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84019 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 14 novembre 2023
Date de dépôt 24/05/2024
Dernière mise à jour (DPC) 05/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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