Permis de construire Logement N° 08401923G0010

Permis de construire n° 08401923G0010 à Bollène pour 174 m² de logement, 406 E Avenue Achille Maucuer

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 17 mai 2023

Dossier PC n° 08401923G0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08401923G0010 a été délivré le 17 mai 2023 à Bollène (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 406 E Avenue Achille Maucuer.

Ce permis de construire prévoit 2 logements individuels neufs, tous des T4. Les logements sont destinés à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 174 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 000 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 07/03/2024, soit près de 10 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BP 266. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La voie, avenue Achille Maucuer, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2021. Le catalogue recense 851 permis de construire et déclarations préalables à Bollène, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/05/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 000 m²

Surface créée

174 m²

Variation nette

+174 m²

Surface totale après

174 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/03/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

17 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

07/03/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 10 mois

Dépôt
07/03/2024
Autorisation
17/05/2023
3
Chantier (DOC)
07/03/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bollène

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BP 266

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bollène Code postal 84500 Identifiant INSEE 84019
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 1 000 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 174 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 174 m² 0 m² 0 m² 0 m² 174 m² 174 m²
Total 0 m² 174 m² 0 m² 0 m² 0 m² 174 m² 174 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOLLÈNE (84500)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08401923G0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84019 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 17 mai 2023
Date de dépôt 07/03/2024
Dernière mise à jour (DPC) 03/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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