Permis de construire Logement N° 08401921G0075

Permis de construire n° 08401921G0075 à Bollène pour 92 m² de logement, 446 Impasse Notre Dame De

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 3 août 2021

Dossier PC n° 08401921G0075

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08401921G0075, délivré le 3 août 2021 à Bollène (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 446 Impasse Notre Dame De.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 769 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0I2212. Ce dossier est l'un des 832 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bollène.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

769 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/11/2022. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

18/02/2022

Achèvement (DAACT)

30/11/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
30/11/2022
Autorisation
03/08/2021
Chantier (DOC)
18/02/2022
4
Achèvement (DAACT)
30/11/2022

Localisation du projet à Bollène

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0I2212

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bollène Code postal 84500 Identifiant INSEE 84019
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOLLENE (84500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08401921G0075
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84019 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 3 août 2021
Date de dépôt 30/11/2022
Dernière mise à jour (DPC) 05/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 769 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 446 Impasse Notre Dame De, à Bollène (84500).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 3 août 2021, ouverture de chantier le 18 février 2022, achèvement déclaré le 30 novembre 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08401921G0075, déposé en mairie de Bollène.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Bollène

Autres types d'autorisations à Bollène