Permis de construire Logement N° 08401722C0002

Permis de construire n° 08401722C0002 à Bédoin pour 109 m² de logement, Chemin Du Rougadou

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 28 juin 2022

Dossier PC n° 08401722C0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Chemin Du Rougadou, le permis de construire n° 08401722C0002 a été délivré le 28 juin 2022 à Bédoin (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 816 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 3 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 3 T2.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est H816. Le dossier a été instruit en près de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 308 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bédoin.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/06/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

816 m²

Surface créée

109 m²

Variation nette

+109 m²

Surface totale après

109 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/01/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

28 juin 2022

Ouverture de chantier (DOC)

20/01/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
28/06/2022
3
Chantier (DOC)
20/01/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bédoin

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

H816

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bédoin Code postal 84410 Identifiant INSEE 84017
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²
Total 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 3 - - - - 3
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEDOIN (84410)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08401722C0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84017 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 28 juin 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 06/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 logements en individuel, pour 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 816 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Chemin Du Rougadou, à Bédoin (84410).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 28 juin 2022, ouverture de chantier le 20 janvier 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08401722C0002, déposé en mairie de Bédoin.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Bédoin

Autres types d'autorisations à Bédoin