Permis de construire Logement N° 08401217C0033

Permis de construire à Beaumes-de-Venise pour 240 m² de logement - La Varaillonne

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 20 juin 2018

Dossier PC n° 08401217C0033

Demandeur

LES VIGNES DE MARIANE

Cette page présente le permis de construire n° 08401217C0033, délivré le 20 juin 2018 à Beaumes-de-Venise (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé La Varaillonne, Beaumes-de-Venise (84190). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par LES VIGNES DE MARIANE. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 240 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 531 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 3 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 3 T5. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont AN838, AN839.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/06/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 531 m²

Surface créée

240 m²

Variation nette

+240 m²

Surface totale après

240 m²

Logements créés

3

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/09/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 juin 2018

Ouverture de chantier (DOC)

18/09/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

2 mois 29 jours

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
20/06/2018
3
Chantier (DOC)
18/09/2018
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Beaumes-de-Venise

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AN838 AN839

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Varaillonne

Territoire administratif

Commune
Beaumes-de-Venise Code postal 84190 Identifiant INSEE 84012
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente - location
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 2
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 240 m² 0 m² 0 m² 0 m² 240 m² 240 m²
Total 0 m² 240 m² 0 m² 0 m² 0 m² 240 m² 240 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 3 - 3
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LES VIGNES DE MARIANE

Voir les 7 autorisations
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière de construction-vente
SIREN
825102288
SIRET
82510228800016
Code APE (NAF)
41.10D - Supports juridiques de programmes
Localisation
AUBIGNAN (84810)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08401217C0033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84012 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 20 juin 2018
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 2018-09
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 logements en individuel, pour 240 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 531 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe La Varaillonne, Beaumes-de-Venise (84190).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par LES VIGNES DE MARIANE et accordé le 20 juin 2018.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 20 juin 2018, ouverture de chantier le 18 septembre 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08401217C0033, instruit par la commune de Beaumes-de-Venise.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Autres permis de construire et déclarations préalables à Beaumes-de-Venise

Autres types d'autorisations à Beaumes-de-Venise