Permis de construire Logement N° 08400922S0010

Permis de construire n° 08400922S0010 à La Bastide-des-Jourdans pour 105 m² de logement, 336 Vc 6 Des Residences De Fie Hameau De Fieraque

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 3 août 2022

Dossier PC n° 08400922S0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 3 août 2022 à La Bastide-des-Jourdans (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08400922S0010 porte sur un projet situé 336 Vc 6 Des Residences De Fie Hameau De Fieraque.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 105 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 714 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0G811. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Au total, 197 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Bastide-des-Jourdans sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/08/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 714 m²

Surface existante avant

110 m²

Surface créée

105 m²

Variation nette

+105 m²

Surface totale après

215 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 août 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

3 août 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2022
2
Autorisation
03/08/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Bastide-des-Jourdans

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0G811

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Hameau De Fieraque

Territoires administratifs

Commune
La Bastide-des-Jourdans Code postal 84240 Identifiant INSEE 84009
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 110 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 215 m²
Total 110 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 215 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA BASTIDE DES JOURDANS (84240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08400922S0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84009 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 3 août 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 09/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 105 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 714 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 336 Vc 6 Des Residences De Fie Hameau De Fieraque, à La Bastide-des-Jourdans (84240).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 3 août 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08400922S0010, déposé en mairie de La Bastide-des-Jourdans.

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