Permis de construire à La Bastide-des-Jourdans pour 106 m² de logement - Chemi De Chambaud Les Amendeirons
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 7 mars 2017
Dossier PC n° 08400916S0022
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 08400916S0022, délivré le 7 mars 2017 à La Bastide-des-Jourdans (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Chemi De Chambaud Les Amendeirons, La Bastide-des-Jourdans (84240). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 106 m² de surface de plancher sur un terrain de 463 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont 0G967, 0G968.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/08/2019.
Autorisation
7 mars 2017
Ouverture de chantier (DOC)
03/07/2017
Achèvement (DAACT)
07/08/2019
Délai autorisation - chantier
3 mois 26 jours
Durée du chantier
2 ans 1 mois
Délai total
2 ans 5 mois
Localisation du projet à La Bastide-des-Jourdans
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Amendeirons
Territoire administratif
- Commune
- La Bastide-des-Jourdans Code postal 84240 Identifiant INSEE 84009
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 106 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 106 m² | 106 m² |
| Total | 0 m² | 106 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 106 m² | 106 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BEAUMONT DE PERTUIS (84120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08400916S0022 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 84009 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 7 mars 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2019-08 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |