Permis de construire Logement N° 0840071700244

Permis de construire n° 0840071700244 à Avignon pour 91 m² de logement, Chemin De Saint Ange Le Florimond 1

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 27 février 2018

Dossier PC n° 0840071700244

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0840071700244 a été délivré le 27 février 2018 à Avignon (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Chemin De Saint Ange Le Florimond 1.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 270 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est EM296. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2017 (environ 8 mois). Au total, 1 797 permis de construire et déclarations préalables référencés à Avignon sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/02/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

270 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/10/2018. Le chantier a été mené en un peu plus de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 février 2018

Ouverture de chantier (DOC)

16/04/2018

Achèvement (DAACT)

31/10/2018

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 6 mois

Délai total

un peu plus de 8 mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
27/02/2018
Chantier (DOC)
16/04/2018
4
Achèvement (DAACT)
31/10/2018

Localisation du projet à Avignon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

EM296

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Florimond 1

Territoires administratifs

Commune
Avignon Code postal 84000 Identifiant INSEE 84007
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHATEAURENARD (13160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0840071700244
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84007 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 27 février 2018
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 270 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Chemin De Saint Ange Le Florimond 1, à Avignon (84000).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 27 février 2018, ouverture de chantier le 16 avril 2018, achèvement déclaré le 31 octobre 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0840071700244, déposé en mairie d'Avignon.

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