Permis de construire Logement N° 0840071600076

Permis de construire n° 0840071600076 à Avignon pour 89 m² de logement, 1200 chemin de la Roquette

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 13 juillet 2016

Dossier PC n° 0840071600076

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0840071600076 a été délivré le 13 juillet 2016 à Avignon (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse 1200 chemin de la Roquette.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 89 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 11 728 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 24/04/2017. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 09/09/2016, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BN 434. Ces références cadastrales apparaissent dans 16 autres dossiers de la base. La base compte 6 autres dossiers pour la même voie, chemin de la Roquette, le premier datant de 2015. Le catalogue recense 1 850 permis de construire et déclarations préalables à Avignon, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/07/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

11 728 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 24/04/2017. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 juillet 2016

Ouverture de chantier (DOC)

09/09/2016

Achèvement (DAACT)

24/04/2017

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

un peu plus de 9 mois

Dépôt
24/04/2017
Autorisation
13/07/2016
Chantier (DOC)
09/09/2016
4
Achèvement (DAACT)
24/04/2017

Localisation du projet à Avignon

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BN 434

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Avignon Code postal 84140 Identifiant INSEE 84007
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 11 728 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 89 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE (84320)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0840071600076
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84007 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 13 juillet 2016
Date de dépôt 24/04/2017
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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