Permis de construire Logement N° 0840071600052

Permis de construire n° 0840071600052 à Avignon pour un projet de logement, 20.20 Av des Erables

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 15 juin 2016

Dossier PC n° 0840071600052

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 15 juin 2016 à Avignon (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 0840071600052 porte sur un projet situé 20.20 Av des Erables.

Ce permis de construire prévoyait la création d'un logement. Les interventions prévues comprennent des travaux sur construction existante. Le logement est un T2 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. La superficie déclarée du terrain est de 376 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 15/09/2017. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 05/10/2016, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle IV 492, IV 493, IV 494. Au total, le catalogue compte 1 850 permis de construire et déclarations préalables à Avignon, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/06/2016

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Logement

Surface du terrain

376 m²

Surface existante avant

98 m²

Surface totale après

98 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/09/2017. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 juin 2016

Ouverture de chantier (DOC)

05/10/2016

Achèvement (DAACT)

15/09/2017

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
15/09/2017
Autorisation
15/06/2016
Chantier (DOC)
05/10/2016
4
Achèvement (DAACT)
15/09/2017

Localisation du projet à Avignon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

IV 492 IV 493 IV 494

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Avignon Code postal 84000 Identifiant INSEE 84007
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent de travaux sur construction existante. Le terrain déclaré couvre 376 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m²
Total 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T2.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AVIGNON (84000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0840071600052
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84007 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 15 juin 2016
Date de dépôt 15/09/2017
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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