Permis de construire Logement N° 0840071310039

Permis de construire n° 0840071310039 à Avignon pour un projet de logement, 24 boulevard Paul Marieton

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 24 juillet 2013

Dossier PC n° 0840071310039

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0840071310039 a été délivré le 24 juillet 2013 à Avignon (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse 24 boulevard Paul Marieton.

Ce permis de construire concerne la création d'un logement. Le projet comporte des travaux sur construction existante. Selon la typologie déclarée, le logement est un T3. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 01/02/2014, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle DP 80. Sur la même voie, boulevard Paul Marieton, la base recense un autre dossier depuis 2013. Ce dossier fait partie des 1 850 permis de construire et déclarations préalables à Avignon référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/07/2013

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Logement

Surface existante avant

79 m²

Surface totale après

79 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/02/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

24 juillet 2013

Ouverture de chantier (DOC)

01/02/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
09/09/2014
Autorisation
24/07/2013
3
Chantier (DOC)
01/02/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Avignon

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

DP 80

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Avignon Code postal 84000 Identifiant INSEE 84007
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent de travaux sur construction existante. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m²
Total 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AVIGNON (84000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0840071310039
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84007 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 24 juillet 2013
Date de dépôt 09/09/2014
Dernière mise à jour (DPC) 04/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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