Permis de construire Logement N° 08400418C0044

Permis de construire n° 08400418C0044 à Aubignan pour 71 m² de logement, Chemin Saint Marc

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 30 novembre 2018

Dossier PC n° 08400418C0044

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Aubignan (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08400418C0044 a été délivré le 30 novembre 2018, pour un projet situé Chemin Saint Marc.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 71 m² de surface de plancher sur un terrain de 240 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BO224. Au total, 323 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aubignan sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/11/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

240 m²

Surface créée

71 m²

Variation nette

+71 m²

Surface totale après

71 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/07/2020. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 novembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

12/07/2019

Achèvement (DAACT)

09/07/2020

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
12/07/2019
Autorisation
30/11/2018
Chantier (DOC)
12/07/2019
4
Achèvement (DAACT)
09/07/2020

Localisation du projet à Aubignan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BO224

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aubignan Code postal 84810 Identifiant INSEE 84004
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 71 m² 0 m² 0 m² 0 m² 71 m² 71 m²
Total 0 m² 71 m² 0 m² 0 m² 0 m² 71 m² 71 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
METZ (57000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08400418C0044
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84004 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 30 novembre 2018
Date de dépôt 12/07/2019
Dernière mise à jour (DPC) 12/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 71 m² de surface de plancher sur un terrain de 240 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Chemin Saint Marc, à Aubignan (84810).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 30 novembre 2018, ouverture de chantier le 12 juillet 2019, achèvement déclaré le 9 juillet 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08400418C0044, déposé en mairie d'Aubignan.

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