Permis de construire Locaux N° 08400416C0007

Permis de construire n° 08400416C0007 à Aubignan pour 2 596 m² de locaux, Chemin Saint Just

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 19 août 2016

Dossier PC n° 08400416C0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 19 août 2016 à Aubignan (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08400416C0007 porte sur un projet situé Chemin Saint Just.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 2 596 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 749 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 2 596 m² en exploitation agricole et forestière.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AS27. Ce dossier s'inscrit parmi les 323 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aubignan.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/08/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

7 749 m²

Surface créée

2 596 m²

Variation nette

+2 596 m²

Surface totale après

2 596 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/07/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

19 août 2016

Ouverture de chantier (DOC)

02/07/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 10 mois

Dépôt
02/07/2018
Autorisation
19/08/2016
3
Chantier (DOC)
02/07/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Aubignan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AS27

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aubignan Code postal 84810 Identifiant INSEE 84004
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 2 596 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 596 m² 2 596 m²
Total 0 m² 2 596 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 596 m² 2 596 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 2 596 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 596 m² 2 596 m²
Total locaux 0 m² 2 596 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 596 m² 2 596 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CARPENTRAS (84200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08400416C0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84004 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 19 août 2016
Date de dépôt 02/07/2018
Dernière mise à jour (DPC) 08/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 2 596 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 749 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Chemin Saint Just, à Aubignan (84810).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 19 août 2016, ouverture de chantier le 2 juillet 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08400416C0007, déposé en mairie d'Aubignan.

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