Permis de construire Logement N° 08400415C0042

Permis de construire à Aubignan pour 1 970 m² de logement - Chemin De Beaumes

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 14 mars 2016

Dossier PC n° 08400415C0042

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 08400415C0042, délivré le 14 mars 2016 à Aubignan (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Chemin De Beaumes, Aubignan (84810). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 970 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 788 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 24 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T3, 22 T4. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AD116.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/03/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

8 788 m²

Surface créée

1 970 m²

Variation nette

+1 970 m²

Surface totale après

1 970 m²

Logements créés

24

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/09/2019.

Autorisation

14 mars 2016

Ouverture de chantier (DOC)

05/09/2016

Achèvement (DAACT)

11/09/2019

Délai autorisation - chantier

5 mois 22 jours

Durée du chantier

3 ans

Délai total

3 ans 5 mois

Dépôt
11/09/2019
Autorisation
14/03/2016
Chantier (DOC)
05/09/2016
4
Achèvement (DAACT)
11/09/2019

Localisation du projet à Aubignan

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AD116

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Aubignan Code postal 84810 Identifiant INSEE 84004
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 24 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 2
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 970 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 970 m² 1 970 m²
Total 0 m² 1 970 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 970 m² 1 970 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 24
Logements individuels 24
Individuels groupés 24

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 2 22 - - 24
- - 8,3 % 91,7 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AIX-EN-PROVENCE (13100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08400415C0042
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84004 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 14 mars 2016
Date de dépôt 11/09/2019
Dernière mise à jour (DPC) 2022-04
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 24 logements en individuel, pour 1 970 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 788 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Chemin De Beaumes, Aubignan (84810).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 14 mars 2016, ouverture de chantier le 5 septembre 2016, achèvement déclaré le 11 septembre 2019).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 2 T3, 22 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08400415C0042, instruit par la commune de Aubignan.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Autres permis de construire et déclarations préalables à Aubignan

Autres types d'autorisations à Aubignan