Permis de construire Logement N° 0831522400024

Permis de construire n° 0831522400024 à Rayol-Canadel-sur-Mer pour 357 m² de logement, 19 Avenue De La Corniche

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 12 juillet 2024

Dossier PC n° 0831522400024

Demandeur

LA CORNICHE

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 19 Avenue De La Corniche, le permis de construire n° 0831522400024 a été délivré le 12 juillet 2024 à Rayol-Canadel-sur-Mer (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur). La demande émane de LA CORNICHE.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 357 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 786 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AI20, AI21. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 98 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rayol-Canadel-sur-Mer.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/07/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 786 m²

Surface existante avant

208 m²

Surface créée

357 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

357 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 juillet 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

12 juillet 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
12/07/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rayol-Canadel-sur-Mer

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AI20 AI21

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rayol-Canadel-sur-Mer Code postal 83820 Identifiant INSEE 83152
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 208 m² 357 m² 0 m² 208 m² 0 m² 149 m² 357 m²
Total 208 m² 357 m² 0 m² 208 m² 0 m² 149 m² 357 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LA CORNICHE

Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
982053704
SIRET
98205370400010
Code APE (NAF)
55.10Z - Hôtels et hébergement similaire
Localisation
GARCHES (92380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0831522400024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83152 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 12 juillet 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 07/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 357 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 786 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 19 Avenue De La Corniche, à Rayol-Canadel-sur-Mer (83820).
Qui porte ce projet ?
Ce dossier a été déposé par LA CORNICHE et accordé le 12 juillet 2024.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 12 juillet 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0831522400024, déposé en mairie de Rayol-Canadel-sur-Mer.

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