Permis de construire Logement N° 08315120B0005

Permis de construire n° 08315120B0005 à Vins-sur-Caramy pour 149 m² de logement, Les Pres Du Chateau

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 27 novembre 2020

Dossier PC n° 08315120B0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Vins-sur-Caramy (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08315120B0005 a été délivré le 27 novembre 2020, pour un projet situé Les Pres Du Chateau.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 320 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont C493, C657. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2020 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 49 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vins-sur-Caramy.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/11/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

320 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 27 novembre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

27 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2020
2
Autorisation
27/11/2020
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vins-sur-Caramy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C493 C657

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vins-sur-Caramy Code postal 0 Identifiant INSEE 83151
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VINS SUR CARAMY (83170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08315120B0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83151 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 27 novembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 05/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 320 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Les Pres Du Chateau, à Vins-sur-Caramy (83170).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 27 novembre 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08315120B0005, déposé en mairie de Vins-sur-Caramy.

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