Permis de construire Logement N° 08314813K0070

Permis de construire n° 08314813K0070 à Vidauban pour 91 m² de logement, Lotis. "" Le Clos Des Tille

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Décision du 12 novembre 2013

Dossier PC n° 08314813K0070

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Vidauban (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08314813K0070 a fait l'objet d'une décision le 12 novembre 2013, pour un projet situé Lotis. "" Le Clos Des Tille.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 755 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est annulé et la parcelle cadastrale concernée est BC266. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2013 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 924 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vidauban est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

12/11/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

755 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

12 novembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Vidauban

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BC266

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vidauban Code postal 83550 Identifiant INSEE 83148
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DRAGUIGNAN (83300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08314813K0070
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83148 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date de décision 12 novembre 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 11/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 755 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lotis. "" Le Clos Des Tille, à Vidauban (83550).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement annulé (décision rendue le 12 novembre 2013).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08314813K0070, déposé en mairie de Vidauban.

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