Permis de construire Logement N° 08314115K0016

Permis de construire n° 08314115K0016 à Trans-en-Provence pour 106 m² de logement, Les Jas Le Clos Du Jas Lot N_ 3

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 8 juin 2015

Dossier PC n° 08314115K0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Trans-en-Provence (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08314115K0016 a été délivré le 8 juin 2015, pour un projet situé Les Jas Le Clos Du Jas Lot N_ 3.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 106 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 664 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AD153, AD91. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 479 permis de construire et déclarations préalables référencés à Trans-en-Provence.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/06/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 664 m²

Surface créée

106 m²

Variation nette

+106 m²

Surface totale après

106 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/06/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

8 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

15/06/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

7 jours

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
08/06/2015
3
Chantier (DOC)
15/06/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Trans-en-Provence

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AD153 AD91

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Clos Du Jas Lot N_ 3

Territoires administratifs

Commune
Trans-en-Provence Code postal 83720 Identifiant INSEE 83141
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²
Total 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HALLENES LES HAUBOURDIN (59320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08314115K0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83141 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 8 juin 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 106 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 664 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Les Jas Le Clos Du Jas Lot N_ 3, à Trans-en-Provence (83720).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 8 juin 2015, ouverture de chantier le 15 juin 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08314115K0016, déposé en mairie de Trans-en-Provence.

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