Permis de construire Logement N° 0831402500018

Permis de construire n° 0831402500018 à Tourves pour 97 m² de logement, chemin des Flouns Lotissement Les Flouns Lot N_5

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 17 septembre 2025

Dossier PC n° 0831402500018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0831402500018, délivré le 17 septembre 2025 à Tourves (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé chemin des Flouns Lotissement Les Flouns Lot N_5.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 879 m², le programme représente 97 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 21/11/2025, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle A 2857, A 596. Ces références cadastrales apparaissent dans 7 autres dossiers de la base. La voie, chemin des Flouns, compte 12 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2022. Ce dossier fait partie des 234 permis de construire et déclarations préalables à Tourves référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/09/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

879 m²

Surface créée

97 m²

Variation nette

+97 m²

Surface totale après

97 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/11/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

17 septembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

21/11/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
21/11/2025
Autorisation
17/09/2025
3
Chantier (DOC)
21/11/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Tourves

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

A 2857 A 596

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Les Flouns Lot N_5

Territoires administratifs

Commune
Tourves Code postal 83170 Identifiant INSEE 83140
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 879 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 97 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²
Total 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SEPTÈMES-LES-VALLONS (13240)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0831402500018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83140 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 17 septembre 2025
Date de dépôt 21/11/2025
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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