Permis de construire n° 08313716C0005 à Toulon pour 1 693 m² de logement, chemin du Faron
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 12 juillet 2016
Dossier PC n° 08313716C0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Toulon (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08313716C0005 a été délivré le 12 juillet 2016, pour un projet situé chemin du Faron.
Ce permis de construire porte sur un programme immobilier neuf de 18 logements individuels. La répartition par taille compte 16 des 18 logements en T5. Les logements sont destinés à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 1 693 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 20 295 m², soit 94 m² par logement.
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 30/12/2021. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 16/03/2020, soit 3 ans 8 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré EW 168. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Au total, le catalogue compte 1 491 permis de construire et déclarations préalables à Toulon, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/12/2021. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).
Autorisation
12 juillet 2016
Ouverture de chantier (DOC)
16/03/2020
Achèvement (DAACT)
30/12/2021
Délai autorisation - chantier
3 ans 8 mois
Durée du chantier
1 an 9 mois
Délai total
5 ans 5 mois
Localisation du projet à Toulon
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Toulon Code postal 83000 Identifiant INSEE 83137
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 20 295 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 18 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Le dossier déclarait 1 693 m² de surface de plancher d'habitation neuve pour 18 logements, soit un ratio de 94 m² par logement.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 693 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 693 m² | 1 693 m² |
| Total | 0 m² | 1 693 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 693 m² | 1 693 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 18 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les logements comptent tous au moins quatre pièces.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 18 |
| Logements individuels | 18 |
| Individuels groupés | 18 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 16 | 2 | 18 |
| - | - | - | - | 88,9 % | 11,1 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LYON (69006)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08313716C0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 83137 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 12 juillet 2016 |
| Date de dépôt | 30/12/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis d’aménager sur la même parcelle EW 168 à Toulon (83000)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.