Permis de construire Logement N° 08313116T0007

Permis de construire n° 08313116T0007 à Solliès-Toucas pour 196 m² de logement, 91 Che Des Faraches Les Faraches

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 21 juin 2016

Dossier PC n° 08313116T0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08313116T0007 a été délivré le 21 juin 2016 à Solliès-Toucas (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 91 Che Des Faraches Les Faraches.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 196 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 320 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C2276. Ce dossier fait partie des 310 permis de construire et déclarations préalables référencés à Solliès-Toucas.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/06/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 320 m²

Surface créée

196 m²

Variation nette

+196 m²

Surface totale après

196 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/07/2018. Le chantier a duré 2 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

21 juin 2016

Ouverture de chantier (DOC)

29/06/2016

Achèvement (DAACT)

04/07/2018

Délai autorisation - chantier

8 jours

Durée du chantier

2 ans

Délai total

2 ans

Dépôt
04/07/2018
Autorisation
21/06/2016
Chantier (DOC)
29/06/2016
4
Achèvement (DAACT)
04/07/2018

Localisation du projet à Solliès-Toucas

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

C2276

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Faraches

Territoires administratifs

Commune
Solliès-Toucas Code postal 83210 Identifiant INSEE 83131
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 196 m² 0 m² 0 m² 0 m² 196 m² 196 m²
Total 0 m² 196 m² 0 m² 0 m² 0 m² 196 m² 196 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SOLLIES-TOUCAS (83210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08313116T0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83131 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 21 juin 2016
Date de dépôt 04/07/2018
Dernière mise à jour (DPC) 07/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 196 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 320 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 91 Che Des Faraches Les Faraches, à Solliès-Toucas (83210).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 21 juin 2016, ouverture de chantier le 29 juin 2016, achèvement déclaré le 4 juillet 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08313116T0007, déposé en mairie de Solliès-Toucas.

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