Permis de construire Logement N° 08313114T0020

Permis de construire n° 08313114T0020 à Solliès-Toucas pour 247 m² de logement, 13 Lot Le Relais De Saint Louis Les Greoudelieres

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 26 août 2014

Dossier PC n° 08313114T0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 26 août 2014 à Solliès-Toucas (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08313114T0020 porte sur un projet situé 13 Lot Le Relais De Saint Louis Les Greoudelieres.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 247 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 204 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C2543. L'ensemble des 310 permis de construire et déclarations préalables référencés à Solliès-Toucas est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/08/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 204 m²

Surface créée

247 m²

Variation nette

+247 m²

Surface totale après

247 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/02/2016. Le chantier a été mené en un peu plus de 11 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

26 août 2014

Ouverture de chantier (DOC)

26/02/2015

Achèvement (DAACT)

01/02/2016

Délai autorisation - chantier

6 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
01/02/2016
Autorisation
26/08/2014
Chantier (DOC)
26/02/2015
4
Achèvement (DAACT)
01/02/2016

Localisation du projet à Solliès-Toucas

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

C2543

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Greoudelieres

Territoires administratifs

Commune
Solliès-Toucas Code postal 83210 Identifiant INSEE 83131
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 247 m² 0 m² 0 m² 0 m² 247 m² 247 m²
Total 0 m² 247 m² 0 m² 0 m² 0 m² 247 m² 247 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 2 - 2
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CUERS (83390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08313114T0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83131 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 26 août 2014
Date de dépôt 01/02/2016
Dernière mise à jour (DPC) 02/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 247 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 204 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 13 Lot Le Relais De Saint Louis Les Greoudelieres, à Solliès-Toucas (83210).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 26 août 2014, ouverture de chantier le 26 février 2015, achèvement déclaré le 1 février 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08313114T0020, déposé en mairie de Solliès-Toucas.

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