Permis de construire Logement N° 08312017B0023

Permis de construire n° 08312017B0023 à Saint-Zacharie pour 237 m² de logement, Rue Du Lion Cours Louis Blanc

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 30 novembre 2017

Dossier PC n° 08312017B0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08312017B0023, délivré le 30 novembre 2017 à Saint-Zacharie (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Rue Du Lion Cours Louis Blanc.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 237 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 125 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est C1118. L'ensemble des 305 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Zacharie est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/11/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 125 m²

Surface existante avant

153 m²

Surface créée

237 m²

Variation nette

+237 m²

Surface totale après

390 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/07/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

30 novembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

01/07/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 7 mois

Dépôt
03/04/2021
Autorisation
30/11/2017
3
Chantier (DOC)
01/07/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Zacharie

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

C1118

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Cours Louis Blanc

Territoires administratifs

Commune
Saint-Zacharie Code postal 83640 Identifiant INSEE 83120
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 153 m² 237 m² 0 m² 0 m² 0 m² 237 m² 390 m²
Total 153 m² 237 m² 0 m² 0 m² 0 m² 237 m² 390 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-ZACHARIE (83640)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08312017B0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83120 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 30 novembre 2017
Date de dépôt 03/04/2021
Dernière mise à jour (DPC) 12/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 237 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 125 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Du Lion Cours Louis Blanc, à Saint-Zacharie (83640).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 30 novembre 2017, ouverture de chantier le 1 juillet 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08312017B0023, déposé en mairie de Saint-Zacharie.

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