Permis de construire Logement N° 08311920O0011

Permis de construire n° 08311920O0011 à Saint-Tropez pour 436 m² de logement, Cap Saint Pierre

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 25 mai 2020

Dossier PC n° 08311920O0011

Demandeur

SCI JENNY ST TROPEZ

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08311920O0011, délivré le 25 mai 2020 à Saint-Tropez (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Cap Saint Pierre. La demande émane de SCI JENNY ST TROPEZ.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 436 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 872 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AW217, AW310. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Au total, 511 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Tropez sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/05/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 872 m²

Surface existante avant

200 m²

Surface créée

436 m²

Variation nette

+236 m²

Surface totale après

436 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/03/2024. Le chantier a duré 3 ans 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 mai 2020

Ouverture de chantier (DOC)

21/10/2020

Achèvement (DAACT)

18/03/2024

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

3 ans 4 mois

Délai total

3 ans 9 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
25/05/2020
Chantier (DOC)
21/10/2020
4
Achèvement (DAACT)
18/03/2024

Localisation du projet à Saint-Tropez

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AW217 AW310

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Tropez Code postal 83990 Identifiant INSEE 83119
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Piscine, Garage, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 200 m² 436 m² 0 m² 200 m² 0 m² 236 m² 436 m²
Total 200 m² 436 m² 0 m² 200 m² 0 m² 236 m² 436 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI JENNY ST TROPEZ

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
431971654
SIRET
43197165400048
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
PARIS 06 (75006)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08311920O0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83119 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 25 mai 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 03/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 436 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 872 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Cap Saint Pierre, à Saint-Tropez (83990).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
La demande a été déposée par SCI JENNY ST TROPEZ et accordée le 25 mai 2020.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 25 mai 2020, ouverture de chantier le 21 octobre 2020, achèvement déclaré le 18 mars 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08311920O0011, déposé en mairie de Saint-Tropez.

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