Permis de construire Logement N° 08311614O0160

Permis de construire n° 08311614O0160 à Saint-Maximin-la-Sainte-Baume pour 81 m² de logement, allée des Orchidees Lot 18 Les Jardins de Matisse

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 24 novembre 2014

Dossier PC n° 08311614O0160

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Maximin-la-Sainte-Baume (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08311614O0160 a été délivré le 24 novembre 2014, pour un projet situé allée des Orchidees Lot 18 Les Jardins de Matisse.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 81 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 329 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 26/06/2015. L'ouverture de chantier a été déclarée le 20/03/2015, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BM 2537. La base compte 8 autres dossiers pour la même voie, allée des Orchidees, le premier datant de 2013. Le catalogue recense 1 278 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Maximin-la-Sainte-Baume, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/11/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

329 m²

Surface créée

81 m²

Variation nette

+81 m²

Surface totale après

81 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 26/06/2015. Le chantier a été mené en un peu plus de 3 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

24 novembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

20/03/2015

Achèvement (DAACT)

26/06/2015

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 3 mois

Délai total

un peu plus de 7 mois

Dépôt
26/06/2015
Autorisation
24/11/2014
Chantier (DOC)
20/03/2015
4
Achèvement (DAACT)
26/06/2015

Localisation du projet à Saint-Maximin-la-Sainte-Baume

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BM 2537

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 18 Les Jardins De Matisse

Territoires administratifs

Commune
Saint-Maximin-la-Sainte-Baume Code postal 83470 Identifiant INSEE 83116
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 329 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 81 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 81 m²
Total 0 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 81 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AUBAGNE (13400)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08311614O0160
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83116 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 24 novembre 2014
Date de dépôt 26/06/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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