Permis de construire Logement N° 08311614O0088

Permis de construire n° 08311614O0088 à Saint-Maximin-la-Sainte-Baume pour 192 m² de logement, 1406 chemin du Moulin

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 25 juillet 2014

Dossier PC n° 08311614O0088

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 25 juillet 2014 à Saint-Maximin-la-Sainte-Baume (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08311614O0088 porte sur un projet situé 1406 chemin du Moulin.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 192 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 3 205 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 01/03/2016. L'ouverture de chantier a été déclarée le 25/01/2015, soit 6 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AY 427. La base compte 64 autres dossiers pour la même voie, chemin du Moulin, le premier datant de 2013. Ce dossier fait partie des 1 278 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Maximin-la-Sainte-Baume référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/07/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 205 m²

Surface créée

192 m²

Variation nette

+192 m²

Surface totale après

192 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/03/2016. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 juillet 2014

Ouverture de chantier (DOC)

25/01/2015

Achèvement (DAACT)

01/03/2016

Délai autorisation - chantier

6 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
01/03/2016
Autorisation
25/07/2014
Chantier (DOC)
25/01/2015
4
Achèvement (DAACT)
01/03/2016

Localisation du projet à Saint-Maximin-la-Sainte-Baume

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AY 427

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Maximin-la-Sainte-Baume Code postal 83470 Identifiant INSEE 83116
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 3 205 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 192 m² de construction neuve.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 192 m² 0 m² 0 m² 0 m² 192 m² 192 m²
Total 0 m² 192 m² 0 m² 0 m² 0 m² 192 m² 192 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST MAXIMIN LA STE BAUME (83470)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08311614O0088
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83116 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 25 juillet 2014
Date de dépôt 01/03/2016
Dernière mise à jour (DPC) 02/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables sur la même voie, chemin du Moulin à Saint-Maximin-la-Sainte-Baume (83470)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Saint-Maximin-la-Sainte-Baume

Autres types d'autorisations à Saint-Maximin-la-Sainte-Baume