Permis de construire Logement N° 08311614O0078

Permis de construire n° 08311614O0078 à Saint-Maximin-la-Sainte-Baume pour 87 m² de logement, 208 chemin du Rayol Lot 1 Le Clos des Vignes

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 18 août 2014

Dossier PC n° 08311614O0078

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 18 août 2014 à Saint-Maximin-la-Sainte-Baume (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08311614O0078 porte sur un projet situé 208 chemin du Rayol Lot 1 Le Clos des Vignes.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 87 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 389 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 05/02/2015. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 23/09/2014, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BI 738P. Sur la même voie, chemin du Rayol, la base recense un autre dossier depuis 2014. Ce dossier fait partie des 1 278 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Maximin-la-Sainte-Baume référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/08/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

389 m²

Surface créée

87 m²

Variation nette

+87 m²

Surface totale après

87 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 05/02/2015. Le chantier a été mené en un peu plus de 4 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 août 2014

Ouverture de chantier (DOC)

23/09/2014

Achèvement (DAACT)

05/02/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

un peu plus de 4 mois

Délai total

près de 6 mois

Dépôt
05/02/2015
Autorisation
18/08/2014
Chantier (DOC)
23/09/2014
4
Achèvement (DAACT)
05/02/2015

Localisation du projet à Saint-Maximin-la-Sainte-Baume

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

BI 738P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 1 Le Clos Des Vignes

Territoires administratifs

Commune
Saint-Maximin-la-Sainte-Baume Code postal 83470 Identifiant INSEE 83116
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 389 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 87 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²
Total 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08311614O0078
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83116 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 18 août 2014
Date de dépôt 05/02/2015
Dernière mise à jour (DPC) 02/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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