Permis de construire Logement N° 0831152400124

Permis de construire n° 0831152400124 à Sainte-Maxime pour 483 m² de logement, 12 Montee Du Semaphore

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 7 février 2025

Dossier PC n° 0831152400124

Demandeur

SB IMMO

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0831152400124 a été délivré le 7 février 2025 à Sainte-Maxime (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 12 Montee Du Semaphore. Le dossier a été déposé par SB IMMO.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 483 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 000 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AD1011, AD1146, AD1147. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 609 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sainte-Maxime.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/02/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 000 m²

Surface existante avant

257 m²

Surface créée

483 m²

Variation nette

+226 m²

Surface totale après

483 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/10/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

7 février 2025

Ouverture de chantier (DOC)

24/10/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
07/02/2025
3
Chantier (DOC)
24/10/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sainte-Maxime

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AD1011 AD1146 AD1147

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sainte-Maxime Code postal 83120 Identifiant INSEE 83115
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 257 m² 483 m² 0 m² 257 m² 0 m² 226 m² 483 m²
Total 257 m² 483 m² 0 m² 257 m² 0 m² 226 m² 483 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SB IMMO

Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
928416981
SIRET
92841698100019
Code APE (NAF)
68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Localisation
MONTARGIS (45200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0831152400124
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83115 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 7 février 2025
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 10/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 483 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 000 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 12 Montee Du Semaphore, à Sainte-Maxime (83120).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par SB IMMO et accordé le 7 février 2025.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 7 février 2025, ouverture de chantier le 24 octobre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0831152400124, déposé en mairie de Sainte-Maxime.

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