Le permis de construire n° 0831152300107 a été délivré le 14 février 2024 à Sainte-Maxime (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse 3 chemin du Meinier - Le Par. SCI POTIRON NOIR porte le projet.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve, après démolition des 226 m² existants. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 2 830 m², le programme représente 435 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AD 580, AD 814. Le catalogue recense 629 permis de construire et déclarations préalables à Sainte-Maxime, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

14/02/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 830 m²

Surface existante avant

226 m²

Surface créée

435 m²

Variation nette

+209 m²

Surface totale après

435 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 14 février 2024. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

14 février 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

14/02/2024

Autorisation

14/02/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Sainte-Maxime

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AD 580 AD 814

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Sainte-Maxime Code postal 83120 Identifiant INSEE 83115
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 226 m² existants et construit 435 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 2 830 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence secondaire
Annexes	Piscine
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 435 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 226 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 226 m² à 435 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	226 m²	435 m²	0 m²	226 m²	0 m²	209 m²	435 m²
Total	226 m²	435 m²	0 m²	226 m²	0 m²	209 m²	435 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T6+. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 226 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1
Logements démolis	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	-	1	1
-	-	-	-	-	100,0 %	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par SCI POTIRON NOIR, dont l'adresse déclarée est à Ste Maxime.

Demandeur

SCI POTIRON NOIR

Voir le profil demandeur

Catégorie: SCI
Catégorie juridique: Société civile immobilière
SIREN: 881775548
SIRET: 88177554800012
Code APE (NAF): 68.32B - Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier
Taille d'entreprise: PME
Année de création: 2020
Localisation: STE MAXIME (83120)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU)	0831152300107
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	83115 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	14 février 2024
Date de dépôt	14/02/2024
Dernière mise à jour (DPC)	02/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?

Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.

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PC n°0831152300133 Logement Autorisé

4 boulevard Gustave Eiffel -

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DP n°0831152400026 Locaux Autorisé

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9 impasse des Pins- Les Haut

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