Le permis de construire n° 08311513X0060 a été délivré le 18 mars 2014 à Sainte-Maxime (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 11 chemin des Cretes.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 118 m² existants. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 251 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 679 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AE 175. La voie, chemin des Cretes, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2014. Ce dossier fait partie des 629 permis de construire et déclarations préalables à Sainte-Maxime référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

18/03/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 679 m²

Surface existante avant

118 m²

Surface créée

251 m²

Variation nette

+133 m²

Surface totale après

251 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 18 mars 2014. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

18 mars 2014

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

18/03/2014

Autorisation

18/03/2014

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Sainte-Maxime

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AE 175

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Sainte-Maxime Code postal 83120 Identifiant INSEE 83115
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 118 m² existants et construit 251 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 1 679 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence secondaire
Annexes	Piscine, Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 251 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 118 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 118 m² à 251 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	118 m²	251 m²	0 m²	118 m²	0 m²	133 m²	251 m²
Total	118 m²	251 m²	0 m²	118 m²	0 m²	133 m²	251 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 118 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1
Logements démolis	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: KNOKKE-HEIST (8300)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	08311513X0060
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	83115 - Voir la page commune
Année de dépôt	2013
Date d'autorisation	18 mars 2014
Date de dépôt	18/03/2014
Dernière mise à jour (DPC)	10/2014
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?

Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.

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Permis de construire sur la même voie, chemin des Cretes à Sainte-Maxime (83120)

L’autre dossier recensé chemin des Cretes depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°0831152200137 Logement Autorisé

chemin des Cretes

Sainte-Maxime (83120)

Nouvelle construction

27/01/2023 255 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Sainte-Maxime

PC n°08311514X0009 Logement Commencé

Sainte-Maxime (83120)

Extension sans transformation

07 mars 2014 92 m² SDP SCI NATAL

PC n°08311513X0059 Logement Terminé

15 boulevard du Semaphore

Sainte-Maxime (83120)

Nouvelle construction

11 mars 2014 441 m² SDP SOLOMY

PC n°08311513X0030 Logement Terminé

10 avenue Maurin des Maures

Sainte-Maxime (83120)

Nouvelle construction

12 mars 2014 203 m² SDP

PC n°08311514X0003 Logement Annulé

30-32 Bd Bellevue

Sainte-Maxime (83120)

Nouvelle construction

18 mars 2014 254 m² SDP

PC n°08311514X0012 Locaux Autorisé

place Jean Mermoz

Sainte-Maxime (83120)

Nouvelle construction

30 avr. 2014 1 m² SDP COMMUNE DE SAINTE MAXIME

PC n°08311514X0010 Logement Terminé

chemin des Saquèdes Lot N

Sainte-Maxime (83120)

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05 mai 2014 207 m² SDP

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